AnaStats Scop ARL à capital variable Les Vigneaux - F - 37220 RILLY SUR VIENNE

AnaStats a pour objet toutes actions de formation, de conseil et d’études dans le domaine des statistiques et des processus affectant le bien-être des animaux, ainsi que les relations homme-animal. Activité de formateurs enregistrée auprès de la Région Centre sous le N° 24 37 0153 737

Agréments Société coopérative de production à responsabilité limitée, à capital variable, minimum : 200 euros N° de SIRET : 418 094 652 00017 Code APE : 8559 A TVA intracommunautaire : FR 54 418 094 652

Le site www.anastats.fr est la propriété d'Anastats Scop ARL,

Chargée d'édition web : Séverine Montaudouin

Conception Conception, création graphique, développement, intégration, référencement : Laurent Chabaud - www.laurent-chabaud.com - contact(AT)laurent-chabaud.com

Hébergement Infomaniak Infomaniak Network SA. Rue Eugène Marziano 25, 1227 (siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse). Tél. : +41 22 820 35 40

Avertissement aux utilisateurs L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :

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Gestion des codes d’accès et mots de passe Certains services interactifs présents sur le site nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services. Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation. Pour des raisons de sécurité, l’accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. AnaStats Scop ARL se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. En cas de suspension de l’accès, AnaStats Scop ARL en informera l’utilisateur. Le changement de mot de passe est conseillé au moment de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Il est conseillé par ailleurs aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement. L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des informations en ligne proposées par la AnaStats Scop ARL dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. AnaStats Scop ARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Informatique, fichiers et libertés AnaStats Scop ARL respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 – Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. AnaStats Scop ARL a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

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